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1 licence de dépendance
лицензия на использование основного изобретения, выдаваемая владельцу патента на усовершенствованиеDictionnaire de droit français-russe > licence de dépendance
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2 licence
f1) лицензияaccorder une licence — предоставлять [выдавать] лицензию;
concéder une licence — передавать лицензию; продавать лицензию;
2) диплом, свидетельство•licence contractuelle, licence conventionnelle — договорная лицензия
- licence en blocklicence non volontaire, licence obligatoire, licence d'office — принудительная [государственная] лицензия
- licence de brevet
- licence du brevet dépendant
- licence du brevet principal
- licence de brevets en bloc
- licence croisée
- licence définitive
- licence de dépendance
- licence de droit
- licence en droit
- licence exclusive
- licence sans exclusivité
- licence d'exploitation
- licence d'exploitation d'un brevet
- licence d'exportation
- licence de fabrication
- licence forcée
- licence générale
- licence grande
- licence d'importation
- licence imposée
- licence individuelle
- licence internationale
- licence de know-how
- licence limitée
- licence de la marque
- licence non exclusive
- licence ordinaire
- licence parallèle
- licence partielle
- licence de pêche
- licence de pilote
- licence de plein droit
- licence de plein exercice
- licence préalable
- licence professionnelle
- licence réciproque
- licence restreinte
- licence restreinte exclusive
- licence en retour
- licence simple
- licence spéciale
- licence temporaire
- licence de transit
- licence d'usage
- licence d'utilisation
- licence de vente
См. также в других словарях:
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LIBERTÉ — La question de la liberté peut être abordée à trois niveaux différents, dont chacun fait appel à un type propre de discours. À un premier niveau, celui du langage ordinaire, « libre » est un adjectif qui caractérise certaines actions humaines… … Encyclopédie Universelle
Scor — Création 1970 Siège social … Wikipédia en Français
servitude — [ sɛrvityd ] n. f. • fin XIIe; bas lat. servitudo 1 ♦ Vx Esclavage; servage. ♢ (XVe) Mod. État de dépendance totale d une personne ou d une nation soumise à une autre. ⇒ asservissement, soumission, sujétion. La servitude dans laquelle les femmes… … Encyclopédie Universelle
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Boisson Alcoolisée — « Alcool » redirige ici. Pour les autres significations, voir Alcool (homonymie) … Wikipédia en Français
Boisson alcoolisee — Boisson alcoolisée « Alcool » redirige ici. Pour les autres significations, voir Alcool (homonymie) … Wikipédia en Français
Boissons alcoolisées — Boisson alcoolisée « Alcool » redirige ici. Pour les autres significations, voir Alcool (homonymie) … Wikipédia en Français
L'alcool — Boisson alcoolisée « Alcool » redirige ici. Pour les autres significations, voir Alcool (homonymie) … Wikipédia en Français
